Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABRUYERE
Labruyère Eberlé, SAS

Numéro de dépôt :
4127985
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2024
LABRUYERE de Labruyère Eberlé

Présentation de la marque LABRUYERE

Déposée le 17 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Labruyère Eberlé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LABRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Labruyère Eberlé domicilié(e) 70 Avenue Edouard Herriot - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Labruyère Eberlé domicilié(e) 70 Avenue Edouard Herriot - 71000 - MACON - France.

La marque LABRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABRUYERE est expirée depuis le 17 octobre 2024.

Labruyère Eberlé a également déposé les autres marques suivantes : KIREGAL


Labruyère Eberlé, SAS - 70 Avenue Edouard Herriot - 71000 - MACON - France


SAS Labruyère Eberlé - 70 Avenue Edouard Herriot - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 25 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773453 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Vins.